J.O. Numéro 283 du 6 Décembre 2001
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Texte paru au JORF/LD page 19450
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Arrêté du 3 décembre 2001 portant nomination au conseil d'administration du Syndicat des transports d'Ile-de-France
NOR : EQUT0101790A
Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports et du logement en date du 3 décembre 2001, M. Pierre Mansat est nommé membre du conseil d'administration du Syndicat des transports d'Ile-de-France, au titre de représentant du conseil de Paris, en remplacement de M. Jean Vuillermoz.